CAPITATIO HUMANA
CAPITATIO I-IUMANA. L'ancien impôt romain connu déjà au temps de la république sous le nom de TRIBUTUM PRO CAPITE 1, et appliqué ou maintenu à l'égard des habitants de certaines provinces devint, après Dioclétien, une contribution directe et personnelle. Établie dans tout l'empire, mais payable par certaines classes d'individus seulement, on la nomme ordinairement capitatio humana ou plebeia 6, pour éviter de la confondre avec l'impôt sur le capital, appelé aussi capitatio ou CAPITATIO TERRENA. La capitation personnelle n'atteignait que les classes inférieures 4; ce qui comprenait d'abord tous ceux
qui n'étaient pas au moins décurions, et ceux, en général, qui ne payaient pas l'impôt ex censu. Ainsi, elle frappait primitivement les gens de métier, les ouvriers des fabriques, et plus tard, seulement, la catégorie nombreuse des cOLO7 enfin la possession des esclaves 6, lorsque ceux-ci n'avaient pas été impliqués dans la confessio censualis d'un possesseur d'immeubles. Cependant les plébéiens furent exemptés de la capitation dans certaines provinces, comme la Thrace et l'Illyrie 7. Bien plus, en Orient 6, la politique impériale introduisit bientôt, sous Dioclétien et Licinius, une immunité injuste et dégradante pour la plèbe d'un grand nombre de villes dont on redoutait les écarts. Ainsi, en fait, la capitation personnelle retomba de tout
son poids sur la classe malheureuse des coloni Si, ce qui était le plus rare, ceux-ci possédaient en leur nom propre une portion de terre, ils payaient alors, d'après le cens, la capitatio terrena, et en outre la capitatio hue mana. Si, au contraire, ils é Laient inscrits au cens comme attachés à la glèbe du propriétaire d'un immeuble 10, ce propriétaire payait au fisc la capitation du colon, en se remboursant sur la part de celui-ci. Cette situation des colons leur fit donner les noms d'adscriptitia, ou censiti, ou tributarii11, qu'on retrouve encore en Gaule, dans les lois barbares, après la conquête.
L'assujettissement à la capitation ne commençait qu'à un certain àge 12. Ceux qui devaient l'atteindre après le recensement et avant une nouvelle opération n'étaient soumis à l'impôt que conditionnellement et pour combler les vides pouvant résulter des décès. On appelait ces contribuables en expectative, incensiti ou ACCRESCENTES. Les femmes payaient un impôt moins élevé que celui des hommes. Quelle était la nature de cet impôt i D'après l'opinion commune, il était fixé à une somme égale par tête 13
plus tard, par deux ou trois hommes ou quatre femmesl"; il devint ainsi une sorte d'impôt par ménage. Les colons le payaient en denrées, ANNOTA. Cependant quelques auteurs pensent que la capitatio consistait en une somme variable d'après la personne et les meubles du contribuable, et qu'elle montait à environ un dixième du revenu f6. Mais c'est une conjecture qui ne repose sur aucun texte, et qui paraît d'ailleurs peu conforme au sens naturel du mot eapitatio. Quoi qu'il en soit, le décurionat ou toute dignité supérieure exemptait de la charge de cet impôt. Valentinien 16 accorda l'immunité aux vierges, aux veuves et aux mineurs de vingt-cinq ans. Il existait encore un
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certain nombre d'autres cas d'exemption pour lesquels nous renvoyons au mot IMMUNITAS. La capitation fut diminuée, suivant Savigny, en Orient, par Théodose I", et réduite, pour les femmes à un quart, pour les hommes à deux cinquièmes ". Cette réduction l'ut appliquée également en Occident, et durait encore en Italie pendant la
domination des Goths ia. G. HUMBERT.